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Le présent contrat est un contrat de vente à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations de promessesdorient.com, du vendeur et de l'Acheteur. Les conditions générales de vente constituent l'intégralité des droits et obligations des parties. Promesses-dorient.com fait connaître à l'acheteur l'ensemble des caractéristiques essentielles des produits proposés. Ces caractéristiques peuvent concerner la taille, la couleur, les matières et ingrédients composant les produits proposés. Les produits issus de l''artisanat sont des pièces uniques, de ce fait de légères variations dans les coloris, dans la taille, ou dans les motifs de certains produits peuvent intervenir et ne remettent pas en cause la qualité même du produit. Nos photos sont non contractuelles. 3. Article 3: Disponibilité des produits Les produits proposés sur le site sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks. La rupture des stocks ne peut en aucun cas engager la responsabilité du vendeur. Si le bien est indisponible, l'acheteur sera tenu informé dans les plus brefs délais et pourra alors l'échanger par un ou plusieurs produits de son choix à valeur égale ou bénéficier d'un avoir. 4. Article 4: Engagement de l'acheteur
L'acheteur s'engage à remplir le bon de commande et à donner toutes les informations nécessaires à son identification. Il doit également veiller à fournir des informations exactes et complètes. 5. Article 5: Confirmation de commande et conclusion du contrat
Promesses-dorient.com confirmera la commande à l'acheteur par courrier électronique, après validation du paiement. 6. Article 6: Prix Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande. Les tarifs sont exprimés en euros et s'entendent TTC ( sauf pour certains pays étrangers où des taxes spécifiques s'appliquent) et hors frais de transport. 7. Article 7: Paiement Le règlement s'effectue par virement bancaire, paypal ou chèque pour les commandes locales et uniquement via paypal et virement bancaire pour les commandes destinées à l'export. Le règlement s'effectue toujours avant l'enregistrement de la commande. 8. Article 8: Livraison
Promesses-dorient.com s'engage à expédier les produits commandés et en stock sous un délai maximum de 15 jours à compter de la réception du règlement. Les délais seront confirmés dans le devis. 9. Article 9: Responsabilité
Promesses-dorient.com - ne pourra être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève totale/partielle des moyens de transport et/ou communication. 1 Article 10: Réserve de le propriété et transfert des risques Promesses-dorient.com conserve la propriété des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, frais et taxes compris. Le transfert des risques a lieu dès la remise des produits au transporteur. Ainsi les produits voyagent au risque et péril de l'acheteur.
1 Article 11 : Conditions de retour & de remboursement 12. Article 12: Collecte des données Toutes les informations que nous collectons concernant l'acheteur ou son entreprise restent strictement confidentielles et ne sont en aucun partagées ou revendues. |
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